Mentions légales
Contact
Adresse : « Les Terrasses de l’Ecluse », 1 Bis Rue de l’Ecluse, 30 000 NÎMES.
Téléphone : 04 66 67 40 81
Email : infos@cyrval.com
Représentant légal : Mme Sandrine Remon Le Roux
Cyrval Consultant
Immatriculation au RCS de Nîmes, SIREN 487 756 538, SIRET 487 756 538 00020, Code APE 6622Z
SARL au capital de 8 000 euros.
N° de TVA Intracommunautaire : FR 85487756538.
Enregistré à l’ORIAS sous le n°07 005 346 (www.orias.fr) en qualité de :
– Courtier en assurance,
– Intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement positionné en catégorie de courtier et mandataire non-exclusif,
– Conseiller en Investissements Financiers, adhérent à la Chambre Nationale des Conseils en Gestion de Patrimoine, association agréée par l’Autorité des Marchés Financiers,
– Activité de démarchage bancaire et financier.
Cyrval Patrimoine
Immatriculation au RCS de Nîmes SIREN 487 526 949, SIRET 487 526 949 00028, Code NAF 6622Z
SARL au capital de 4 000 euros.
N° de TVA Intracommunautaire : FR 18487526949.
Enregistré à l’ORIAS sous le n°07 005 347 (www.orias.fr) en qualité de :
– Courtier en assurance,
– Intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement positionné en catégorie de courtier,
– Conseiller en Investissements Financiers, adhérent à la Chambre Nationale des Conseils en Gestion de Patrimoine, association agréée par l’Autorité des Marchés Financiers,
– Activité de démarchage bancaire et financier.
La déclaration à la CNIL
« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la constitution de fichiers clients et prospects. Les destinataires des données sont : Cyrval Consultant et Cyrval Patrimoine. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Cyrval, « Les Terrasses de l’Ecluse », 1 Bis Rue de l’Ecluse, 30 000 NÎMES.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant ».
Informations relatives au traitement des réclamations
En cas de litige ou de réclamation du client, les parties contractantes s’engagent à rechercher en premier lieu un arrangement amiable.
Le client pourra présenter sa réclamation à l’adresse du cabinet, à son conseiller ou gestionnaire habituel qui disposera de 10 jours pour en accuser réception, puis de deux mois à compter de la réception de la réclamation pour y répondre.
A défaut d’arrangement amiable, les parties pourront en second lieu informer :
– le médiateur de l’Autorité des Marchés Financiers, Madame Marielle COHEN-BRANCHE, 17 Place de la Bourse, 75 082 PARIS Cedex 02,
– l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, 61 Rue Taitbout 75 436 PARIS Cedex 09.
En cas d’échec, le litige pourrait être porté devant les tribunaux compétents.
Les conditions d’hébergement
Sandrine Remon Le Roux et Cyril Cabanel, directeurs de la publication et responsable de la rédaction.
OVH
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Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
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